ConditionsVentes

La boutique en ligne du site Art Studio Création a été mise en place par Art Studio Création, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web artstudiocreation.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par Art Studio Création au consommateur.

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dûes par Art Studio Création.

Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d’Art Studio Création dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

8-a : Art Studio Création présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

8-b : Les offres présentées par Art Studio Création ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Les prix sont indiqués en euros hors taxes et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit Art Studio Création qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Art Studio Création se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. Art Studio Création se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à Art Studio Création, dans un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

Frais de port et d'emballage : Le calcul du montant des frais de port et d'emballage sera établi automatiquement en fonction du poids des produits et de la destination de la livraison.

Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à :

14-a : Le consommateur devra formuler auprès d’ Art Studio Création le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

14-b : La formulation de cette réclamation auprès d’Art Studio Création pourra être faite à postmaster@artstudiocreation.com. Aucun retour ne sera accepté en port dû.

14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Art Studio Création de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

14-d : A réception de la réclamation, Art Studio Création attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Art Studio Création dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :

Service retour Art Studio Création 4 Résidence les Mimosas Claouey 33950 LEGE-CAP-FERRET FRANCE

Les matériels et marchandises livrés par le vendeur sont garantis jusqu'à concurrence de la garantie que nous accorde le fournisseur ou le fabricant. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant à Art Studio Création est le remplacement ou la réparation du produit reconnu défectueux par ses services. Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle, par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale) ou par la modification non prévue ou spécifiée par Ange Création ou le fabricant sont exclus de la garantie.

Le droit d'utilisation des logiciels d’Art Studio Création, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à Art Studio Création pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès d’Art Studio Création, via sa boîte de dialogue dédiée.

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels d’Art Studio Création intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à Art Studio Création dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers d’Art Studio Création, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Shopping online site Art Studio Creation Establishment was set up by Art Studio Creation, which is the operator of this site. Any order taking under a product contained within the online shop website artstudiocreation.com requires prior consultation of these general conditions. Accordingly, the consumer agrees to be perfectly aware that its agreement concerning the contents of these general conditions does not require the handwritten signature of this document, insofar as the customer wishes to order online products presented in the framework of the shop Web site. The consumer has the power to save or edit these general conditions, given that both the backup editing this document are the sole responsibility.

The consumer claims to have full legal capacity enabling it to engage under these general conditions

These general conditions express the full obligations of the parties. In this sense, the consumer is deemed to accept unreservedly the full provisions under these general conditions. No general or specific condition contained in documents sent or given by the consumer may not fit the present, since these documents would be incompatible with these general conditions.

These general conditions are designed to define the rights and obligations of parties under the online sale of goods and services offered by Art Studio Creation to the consumer.

This contract is formed by the following contractual documents, presented in descending order of authority : these general conditions, the purchase order. In case of contradiction between the provisions contained in documents of different row, the provisions of the document above prevail.

These general conditions come into force on the date of signature of the purchase order. These conditions are concluded for the time necessary for the provision of goods and services purchased, to extinction due guarantees by Art Studio Creation.

The "double click" consumer under the order constitutes an electronic signature that has, among the parties, the same value as a handwritten signature.

Contractual information will be a confirmation process of e-mail not later than the time of delivery or alternatively, to the address given by the consumer within the purchase order.

The computerized records, stored in the computer systems of Art Studio Creation in conditions of reasonable safety, will be considered as evidence of communications, orders and payments between the parties. The filing of purchase orders and invoices is made on a reliable and durable can be produced as evidence.

8-a : Art Studio Creation Creating this on its website to sell products with features that allow necessary to comply with Article L 111-1 of the Consumer Code, which allows for the potential consumer to know before taking final order the essential characteristics of products they wish to buy.

8-b : The offers presented by the company Art Studio Creation are valid only within the limits of available stocks.

Prices are quoted in euros excluding taxes and are valid until the date of sending the order by the consumer. They do not include shipping, billed as a supplement, and indicated before the validation of the order. The payment of the full price must be made when ordering. At no time, payments can not be considered as payments or installments.

To regulate his order, the consumer has, at its option, all modes of payment referred to within the purchase order. The consumer guarantees Art Studio Creation it has the necessary authorizations to use the mode of payment chosen by him, during validation of the purchase order. Art Studio Creation reserves the right to suspend any order management and delivery in case of denials of payment by credit card from the agencies officially accredited or in the event of non payment. Art Studio Creation reserves the right to refuse to make a delivery or meet an order from a consumer who would not have totally or partially settled a previous command or with a dispute which payment is being d 'hotel.

The order will be executed no later than within 3 days from the day after the consumer has spent his command. In the event of unavailability of product ordered, particularly because of our suppliers, consumers will be informed as soon as possible and have the possibility to cancel his order. The consumer will then have the choice either to seek repayment of amounts paid within 30 days of their payment or the exchange of product.

The products are delivered to the address given by the consumer on the purchase order. The consumer is required to check the condition of the packaging of goods for delivery and report damage to the carrier on the delivery and Art Studio Creation, within one week. The consumer may, at his request, obtain sending an invoice to the billing address and not the delivery address by validating the option provided for this purpose on the order form.

Postage and packing : The calculation of the amount of postage and packing will be established automatically depending on the weight of products and the destination of the shipment.

In case you choose to pay by cheque, the order will be processed only on receipt thereof and deadlines run accordingly.

Any discrepancy concerning the delivery (damage, missing product compared to slip, damaged package, products broken…) should absolutely be shown on the delivery in the form of "handwritten reserves", accompanied by the signature of the customer. The consumer will have the same confirm this anomaly by sending the carrier within two (2) business days following the date of delivery mail with a receipt stating those claims. The consumer must send a copy of the letter by fax or by mail to:

14-a : The consumer will have to make to Art Studio Creation Creating the day of delivery or no later than the first business day following delivery, any claim of error of delivery and / or non-compliant products or in kind as compared to the information given on the order form. Any claim made beyond this period will be rejected.

14-b : The formulation of this claim with Art Studio Creation may be made to postmaster@artstudiocreation.com. No returns will be accepted postage due

14-c : Any claim not made in the rules defined above and within the deadlines will be taken into account and put Art Studio Creation of responsibility towards the consumer.

14-d : A receipt of the complaint, Art Studio Creation assign a number to exchange the product (s) (s) concerned and will communicate by e-mail, fax or phone to the consumer. The exchange of a product can take place only after awarding the consumer a number of exchange that the approach outlined above.

14-e : In case of error of delivery or exchange any product exchange or refund must be returned to Art Studio Creation as a whole and in its original packaging, Colissimo Recommended at Next: Service return Art Studio Creation 4 Residence les Mimosas Claouey 33950 LEGE-CAP FERRET-FRANCE

The materials and goods supplied by the seller are guaranteed up to guarantee that grants us the supplier or manufacturer. Under this guarantee, the only obligation of Art Studio Creation is the replacement or repair of defective product recognized by its services. The defects and damage caused by natural attrition, by an accident outside (mounting wrong, faulty maintenance, abnormal use) or modification planned or specified by Art Studio Creation or manufacturer are excluded from the guarantee.

The right to use software Art Studio Creation, as well as those distributed by it, the consumer is granted on a non-exclusive, personal and non-transferable, according to the Intellectual Property Code. However, under Article L122-6-1 of the Code, the consumer has a right of reproduction exclusively for the establishment of a backup copy, when it is necessary to preserve the use of software. In any case, the software author retains a right of ownership over his work, that the consumer agrees to comply.

Neither side has failed to meet its contractual obligations, insofar as their implementation is delayed, obstructed or prevented by a fortuitous event or force majeure. Will be seen as fortuitous event or force majeure all facts or circumstances irresistible, outside the parties, unpredictable and unavoidable, beyond the control of the parties and which could not be prevented by the latter, despite all efforts reasonably possible. The party affected by such circumstances to notify the other within ten business days following the date on which it will have been informed. The two sides closer, within one month, unless this is impossible due to force majeure, to examine the impact of the event and agree on conditions under which the execution of the contract will be continued. If the force majeure has more than three months, these general conditions may be terminated by the injured party. In specific, are considered as force majeure or accidents, in addition to those usually used by the decisions of the courts and tribunals French : blocking means of transportation or supplies, earthquakes, fires, storms, floods, lightning; stopping telecommunication networks or difficulties specific to the external telecommunications networks to customers.

If one or several stipulations of these general conditions are held to be invalid or declared under such a law, regulation or following a final decision of a competent court, the remaining provisions will remain in full force and their scope.

The fact that one of the parties not to rely on a breach by the other party to any of the obligations under these terms and conditions should not be interpreted in the future as a waiver of the requirement concerned.

In case of difficulty of interpretation between any of the titles listed at the top of the clauses, and any of the clauses, the securities will be declared non-existent.

These conditions are subject to French law. It is thus for the rules of funds as for the rules of form. In case of dispute or claim, the consumer will address priority to Art Studio Creation to get an amicable solution. In a second time and in case of appeal, the consumer may file a complaint with, through its dedicated dialog.

The information requested consumers are required to treat his order and may be provided to the contractual partners of Art Studio Creation involved in carrying out this order. The consumer can write to Art Studio Creation of which are within the terms and conditions contained within the website, to oppose such a communication, or to exercise its rights of access, rectification to regard to information concerning and contained in the files of Art Studio Creation under the conditions set by the Act of 6 January 1978.